Mentions légales
IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET
Les éditeurs du site internet sont :
La société LA RONDE DES OURSONS, SARL au capital social de 5000 euros dont le siège social est 9 rue Docteur Schweitzer 38100 GRENOBLE, immatriculée sous le numéro 801214883, et dont le représentant légal est LEPEU Gaelle.
La société LES P’TITS OUISTITIS, SARL au capital social de 4200 euros, dont le siège social est 72 cours de la Libération 38100 GRENOBLE, immatriculée sous le numéro 750071110, et dont le représentant légal est LEPEU Gaelle.
Les éditeurs du site internet peuvent être contactés à cette adresse électronique : contact@lesptitsouistitis.com
Les éditeurs du site ne sont pas assujettis à la TVA.
ACTIVITES EXERCEES
Les éditeurs du site internet exercent les activités suivantes : Micro-crèches, accueil du jeune enfant
L’activité est soumise aux règles particulières suivantes :
Autorisations d’ouverture délivrées par la PMI de l’Isère
Sociétés adhérentes de l’Association Nationales des Médiateurs
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET
Le Directeur de la publication est :
Lepeu Gaëlle
REALISATION DU SITE INTERNET
Le site internet a été réalisé par :
La société DDESIGN, SARL au capital social de 1000 euros, dont le siège social est 51 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN, immatriculée sous le numéro 844 976 860, et dont le représentant légal est Déborah Donnier.
HEBERGEMENT DU SITE INTERNET
Le site internet est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Président : Michel Paulin
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir aux éditeurs du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des éditeurs du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les musiques des vidéos sont la propriété de :
Track: A Day to Remember
Music by https://www.fiftysounds.com
Track: Friends Forever
Music by https://www.fiftysounds.com
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Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
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par DDESIGN